Conditions Générales d’Utilisation
Quorelix Manager — Version Standard
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les modalités d’accès et d’utilisation de l’application Quorelix Manager — version standard (ci-après « l’Application »), éditée par Quorelix.
2. Acceptation des conditions
L’utilisation de l’Application implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. En cas de désaccord avec tout ou partie de ces dispositions, l’utilisateur est invité à ne pas utiliser l’Application.
3. Description du service
Quorelix Manager est une application de gestion permettant à l’utilisateur d’organiser, consulter et manipuler des informations personnelles ou professionnelles dans un environnement local et sécurisé.
Les fonctionnalités proposées peuvent évoluer, être modifiées, suspendues ou enrichies à tout moment, sans que cela n’ouvre droit à une quelconque indemnisation.
4. Accès à l’Application
L’Application est accessible sur les appareils compatibles. L’utilisateur est seul responsable :
- de la compatibilité de son équipement ;
- de la configuration de son appareil ;
- de la sécurité de son accès ;
- de la protection de ses données locales.
5. Philosophie et engagements produit
Quorelix Manager repose sur des principes essentiels :
- absence de tracking utilisateur ;
- absence de publicité ;
- absence de partage des données avec des tiers ;
- traitement local des données par défaut ;
- transparence sur les traitements et fonctionnalités ;
- respect d’une approche de sécurité et de confidentialité by design.
6. Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur demeure seul responsable des données qu’il enregistre, modifie, conserve, exporte ou supprime dans l’Application.
Il lui appartient notamment de mettre en place toute mesure utile de sauvegarde, d’archivage et de protection de ses informations.
7. Limitation de responsabilité
L’Application est fournie « en l’état », sans garantie expresse ou implicite. Quorelix ne garantit notamment pas :
- l’absence totale d’erreurs ou d’anomalies ;
- la disponibilité continue ou ininterrompue du service ;
- l’adéquation de l’Application à un besoin spécifique de l’utilisateur.
Quorelix ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant d’une mauvaise utilisation de l’Application, d’un problème matériel, système, ou de toute cause extérieure à son contrôle raisonnable.
8. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant l’Application, notamment les textes, interfaces, graphismes, logos, structure, code source, code objet, bases de données, ainsi que la marque Quorelix, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
9. Évolution des CGU
Quorelix se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur à la date d’utilisation de l’Application.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation, leur validité ou leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises, sauf disposition légale impérative contraire.